Différences

Ci-dessous, les différences entre deux révisions de la page.

--- fr:wiki:compta:tva [2026/01/09 18:48] – [Utilisation de l'écran] eneuville
+++ fr:wiki:compta:tva [2026/01/09 22:48] (Version actuelle) – eneuville
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-====== Calcul de la TVA * ======
+====== Calcul de la TVA ======
-FIXME Réécriture en cours.
 Cet écran utilise les données comptables pour calculer la TVA, à compter de la date de votre choix.
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 Le bouton **Générer** déclenche le calcul de la TVA pour la plage de date spécifiée.
+A l'issue de la génération, si aucun mouvement n'était en anomalie, l'arrêté de TVA est mémorisé : c'est le montant de TVA dû ou à déduire, compte tenu du solde de TVA du mois précédent.
+=== Onglet Détail TVA ===
 Le détail de la TVA est présenté dans le tableau de gauche, tandis que les cumuls qui serviront à la déclaration sont présentés dans le tableau de droite.
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 La table des mouvements en anomalie affiche éventuellement toutes les entrées non visées ou non justifiées.
-Le bouton **Impr.** permet de générer l'état détaillé des écritures prises en compte pour le calcul de la TVA ainsi que le formulaire CA3 (France).
+=== Onglet Détail chiffre d'afffaires ===
-:TIP: L'impression de ce formulaire est interdite si toutes les écritures ne sont pas enregistrées (le rapprochement bancaire doit avoir été effectué).
+{{:fr:wiki:compta:calcultva_01a.png?nolink|}}
-==== Impression de la liste détaillée ====
+Ce volet présente la répartition de la TVA dans différentes catégories : les ventes nationales, les ventes en UE et les ventes hors UE.
-Le bouton **Imprimer** permet dimprimer lextrait détaillé de la TVA.
+=== Bas d'écran ===
-Les totaux de TVA dus (TVA brute) sont totalisés selon les taux de TVA des inscriptions, les totaux de TVA déductibles sont ventilés en immobilisations et services selon les imputations des écritures dachat.
+{{:fr:wiki:compta:calcultva_01b.png?nolink|}}
-Le report précédent de la TVA est lu dans le fichier des ordres de TVA.
+Le champ <badge>1</badge> présente le solde de TVA du mois précédent, créditeur ou débiteur.
-Selon les options de TVA, le relevé de compte est différent :
+Le bouton **Impr.** permet de générer l'état détaillé des écritures prises en compte pour le calcul de la TVA (ECR7) ainsi que le formulaire CA3 (France).
-  * **en TVA sur encaissement**, on tient du côté des ventes tous les sièges professionnels crédités sur les comptes, et du côté des achats tous les sièges professionnels chargés sur les comptes
+Le bouton **Gen OD** permet de générer l'OD de TVA correspondant à la période sélectionnée. La différence éventuelle entre le montant arrondi de la TVA déclaré dans la CA3 est reportée au compte d'autres pertes ou autres bénéfices de gestion courants.
-  * **en TVA sur les débits**, on a du côté des ventes la liste des montants de toutes les factures clients non impayées pour lintervalle de date, plus la liste des écritures professionnelles en faveur des comptes non liés aux factures,  et côté achats tous les sièges professionnels chargés sur les comptes
-=== Exemple de déclaration de TVA pour la préparation de la CA3 ===
+**Arr. TVA*** ouvre la [[fr:wiki:compta:arretestva|liste des arrêtés de TVA]].
-{{:fr:wiki:compta:pointage_03.png?direct&400|}}
+===== Premier arrêté de TVA =====
+Si vous n'aviez jamais enregistré d'arrêté de TVA, l'écran vous proposera alors de créer votre premier arrêté de TVA, à la date la plus congrue, calculée en fonction de votre premier décaissement/encaissement, ou de la date de votre première facture.
+{{:fr:wiki:compta:arretetva_01.png?nolink|}}
+===== Impression de la liste détaillée ECR7 =====
+Dans l'état ECR7, selon les options de TVA, le relevé de compte est différent :
+  * **en TVA sur encaissement**, on tient du côté des ventes tous les sièges professionnels crédités sur les comptes, et du côté des achats tous les sièges professionnels chargés sur les comptes
+  * **en TVA sur les débits**, on a du côté des ventes la liste des montants de toutes les factures clients non impayées pour l'intervalle de date, plus la liste des écritures professionnelles en faveur des comptes non liés aux factures,  et côté achats tous les sièges professionnels chargés sur les comptes
+{{:fr:wiki:compta:calcultva_04.png?direct&400|}}
 ===== Impression de la déclaration CA3 =====
-Le bouton **Imprimer** permet dimprimer le formulaire de TVA  N°3310-CA3-SD valide pour la France (CERFA N°10963*25).
+Vous pouvez générer le formulaire de TVA  N°3310-CA3-SD valide pour la France (CERFA N°10963*25).
-//Prérequis// : Créez un compte pour la TVA récupérable et la TVA perçue pour chaque type de TVA que vous utilisez (à la fois pour lachat et la vente), comme illustré ci-dessous.
+//Prérequis// : Créez un compte pour la TVA récupérable et la TVA perçue pour chaque type de TVA que vous utilisez (à la fois pour l'achat et la vente), via [[fr:wiki:compta:tauxtva|l'écran des taux de TVA]] (exemple ci-dessous).
 {{:fr:wiki:compta:calcultva_03.png?nolink|}}
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 ==== Exemple de CA3 - version 2022 ====
-{{:fr:wiki:compta:ca3_2022.png?direct&400|}}
+{{:fr:wiki:compta:calcultva_05.png?direct&400|}}
+{{:fr:wiki:compta:calcultva_06.png?direct&400|}}
-:WARNING: Dans la version 2022 de la CA3, le tableau A :
-  * lensemble des ventes France et DOM avec TVA (GLP, MTQ, PYF, REU, MCO) est regroupé dans la case A1,
+:TIP: Dans cet état la CA3 :
+  * l'ensemble des ventes France et DOM avec TVA (GLP, MTQ, PYF, REU, MCO) est regroupé dans la case A1,
   * la case A3 publie les services en UE
   * la case A4 les importations taxées
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   * les autres cases du cadre A ne sont pas renseignées automatiquement.
 Le régime (encaissement ou débit) est pris en compte pour l'ensemble des ventes.
-==== Exemple de CA3 (version 2021 pour mémoire) ====
-{{:fr:wiki:compta:calcultva_02.png?direct&400|}}
-:WARNING: Dans cette version de CA3, le tableau A est rempli de la manière suivante :
-  * lensemble des ventes est regroupé dans la case 01,
-  * tous les achats dans la case 03 (sans distinction dachats de biens et de services, sans distinction des achats extracommunautaires)
-  * Les opérations exonérées dimpôt nont pas encore été calculées
-===== Génération de l'OD de TVA =====
-Le Bouton **Gen. OD** permet de générer automatiquement lOD de TVA correspondante.
-La différence éventuelle entre le montant arrondi de la TVA déclaré dans la CA3 est reportée au compte dautres pertes ou autres bénéfices de gestion courants.
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