Différences

Ci-dessous, les différences entre deux révisions de la page.

--- fr:wiki:contacts:contrats [2026/09/11 20:07] – [Facturation des contrats] eneuville
+++ fr:wiki:contacts:contrats [2026/09/11 20:36] (Version actuelle) – eneuville
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-====== Contrats * ======
+====== Contrats ======
 Gestan permet de gérer les contrats, ceux que vous possédez, ou ceux que vous proposez à vos clients : c'est à dire d'enregistrer les caractéristiques de ces contrats, et générer la facturation afférente.
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   * Résilié : le contrat est résilié et ne fera plus l'objet de facturation
+Le bouton **Facturer** affiche tous les contrats à facturer.
+{{:fr:wiki:contacts:contrat_12.png?nolink|}}
+Le bouton **Enlever** enlève le contrat sélectionné de la liste, sans le supprimer : cela correspond au cas d'un contrat à facturer, mais que vous voulez exclure de la facturation, pour toute raison.
+Le bouton **Annuler** réaffiche la liste des contats.
+Le bouton **Générer** provoque la génération des factures pour l'ensemble des contrats affichés.
 Un contrat est considéré facturable lorsque :
   * son statut est à "en cours"
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 Par exemple : soit un contrat, avec échéance annuelle et facturation annuelle, souscrit pour une date d'effet au 10 décembre 2018. Nous sommes le 15 décembre 2025 : la période facturable en cours (terme à échoir) est la plage 10 décembre 2025 -> 9 décembre 2026. Le contrat sera facturable si son statut est "en cours", et s'il n'y a pas de facture liée à lui entre le 10 décembre 2025 et le 9 décembre 2026.
-**Pour le type de facturation "Montants avec facturation"**, la facture générée aura autant de lignes que de postes non nuls sur les cinq disponibles (Prime principale, Honoraires, Frais de gestion, Commission (sauf si gestion confiée), et Autre frais.
+Pour le type de facturation //"Montants avec facturation"//, la facture générée aura autant de lignes que de postes non nuls sur les cinq disponibles (Prime principale, Honoraires, Frais de gestion, Commission (sauf si gestion confiée), et Autre frais.
-**Pour le type de facturation "Facturation "Produits"**, la facture générée aura autant de lignes que de produits rattachés au contrat. Si une date de début et/ou une date de fin est précisé, et que l'une ou l'autre de ces dates est située dans la plage facturée, donc la diminuant, un prorata de durée est calculé, et est affecté à la quantité facturée.
+Pour le type de facturation //"Facturation "Produits"//, la facture générée aura autant de lignes que de produits rattachés au contrat. Si une date de début et/ou une date de fin est précisé, et que l'une ou l'autre de ces dates est située dans la plage facturée, donc la diminuant, un prorata de durée est calculé, et est affecté à la quantité facturée.
-Lorsque le contrat donne lieu à facturation, le prix de base est considéré comme celui de la périodicité du contrat. Aussi, le prix facturé va dépendre de la périodicité de facturation. Par exemple, un contrat de 100 EUR annuels, facturé à l'année, donnera une facture de 100 EUR. Mais si la fréquence de facturation est de 6 mois, il donnera à deux factures d'un montant de 50 EUR (et non pas deux factures de 100 EUR).
+Lorsque le contrat donne lieu à facturation, le prix de base est considéré comme celui de la périodicité du contrat, le prix facturé sera donc dépendant de la périodicité de facturation. Par exemple, un contrat de 100 EUR annuels, facturé à l'année, donnera une facture de 100 EUR. Mais si la fréquence de facturation est de 6 mois, il donnera à deux factures d'un montant de 50 EUR (et non pas deux factures de 100 EUR).