Différences

Ci-dessous, les différences entre deux révisions de la page.

--- fr:wiki:contacts:contrats [2026/09/11 19:17] – [Onglet Machines] eneuville
+++ fr:wiki:contacts:contrats [2026/09/11 20:36] (Version actuelle) – eneuville
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-====== Contrats * ======
+====== Contrats ======
 Gestan permet de gérer les contrats, ceux que vous possédez, ou ceux que vous proposez à vos clients : c'est à dire d'enregistrer les caractéristiques de ces contrats, et générer la facturation afférente.
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 ==== Facturation des contrats ====
-FIXME Réécriture en cours
-Pour deux types de facturation, "montants avec facturation" (facturation globale du montant du contrat) et "facturation produit" (facturation des produits liés au contrat), le bouton **Fact** permet :
+Pour deux types de facturation, "montants avec facturation" (facturation globale du montant du contrat) et "facturation produit" (facturation des produits liés au contrat), le statut de facturation est calculé par la table.
-  * de calculer les échéances, c'est à dire de signaler les contrats facturables;
-  * de générer les factures pour les contrats facturables sélectionnés dans la table.
+Ce statut peut prendre 4 états :
+  * En erreur : il y a une erreur ou une incohérence dans les données du contrat. Ouvrez la fiche contrat et corrigez les erreurs.
+  * Non concerné : le contrat n'est pas concerné par la facturation
+  * Bientôt : le contrat sera à facturer dans le délai précisé dans les options de l'écran
+  * A facturer
+  * Pas encore : le contrat n'est pas encore à facturer, et n'est pas encore dans le délai "A bientôt"
+  * Résilié : le contrat est résilié et ne fera plus l'objet de facturation
+Le bouton **Facturer** affiche tous les contrats à facturer.
+{{:fr:wiki:contacts:contrat_12.png?nolink|}}
+Le bouton **Enlever** enlève le contrat sélectionné de la liste, sans le supprimer : cela correspond au cas d'un contrat à facturer, mais que vous voulez exclure de la facturation, pour toute raison.
+Le bouton **Annuler** réaffiche la liste des contats.
+Le bouton **Générer** provoque la génération des factures pour l'ensemble des contrats affichés.
 Un contrat est considéré facturable lorsque :
   * son statut est à "en cours"
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   * il n'y a pas de facture déjà existante entre la date du jour et la date de début de la période facturable en cours.
-Par exemple : soit un contrat, avec échéance annuelle et facturation annuelle, souscrit pour une date d'effet au 10 décembre 2015. Nous sommes le 15 décembre 2023 : la période facturable en cours (terme à échoir) est la plage 10 décembre 2023 -> 9 décembre 2024. Le contrat sera facturable si son statut est "en cours", et s'il n'y a pas de facture liée à lui entre le 10 décembre 2023 et le 9 décembre 2024.
+Par exemple : soit un contrat, avec échéance annuelle et facturation annuelle, souscrit pour une date d'effet au 10 décembre 2018. Nous sommes le 15 décembre 2025 : la période facturable en cours (terme à échoir) est la plage 10 décembre 2025 -> 9 décembre 2026. Le contrat sera facturable si son statut est "en cours", et s'il n'y a pas de facture liée à lui entre le 10 décembre 2025 et le 9 décembre 2026.
-**Pour le type de facturation "Montants avec facturation"**, une facture sera crée avec autant de lignes que de postes non nuls sur les cinq disponibles (Prime principale, Honoraires, Frais de gestion, Commission (sauf si gestion confiée), et Autre frais.
-**Pour le type de facturation "Facturation "Produits"**, une facture sera crée, avec autant de lignes que de produits rattachés au contrat. Si une date de début et/ou une date de fin est précisé, et que l'une ou l'autre de ces dates est située dans la plage facturée, donc la diminuant, un prorata de durée est calculé, et est affecté à la quantité facturée.
+Pour le type de facturation //"Montants avec facturation"//, la facture générée aura autant de lignes que de postes non nuls sur les cinq disponibles (Prime principale, Honoraires, Frais de gestion, Commission (sauf si gestion confiée), et Autre frais.
-Lorsque le contrat donne lieu à facturation, le prix de base est considéré comme celui de la périodicité du contrat. Aussi, le prix facturé va dépendre de la périodicité de facturation.
+Pour le type de facturation //"Facturation "Produits"//, la facture générée aura autant de lignes que de produits rattachés au contrat. Si une date de début et/ou une date de fin est précisé, et que l'une ou l'autre de ces dates est située dans la plage facturée, donc la diminuant, un prorata de durée est calculé, et est affecté à la quantité facturée.
-Par exemple, un contrat de 100 annuels, facturé à l'année, donnera une facture de 100. Mais si la fréquence de facturation est de 6 mois, il donnera à deux factures d'un montant de 50 (et non pas deux factures de 100).
+Lorsque le contrat donne lieu à facturation, le prix de base est considéré comme celui de la périodicité du contrat, le prix facturé sera donc dépendant de la périodicité de facturation. Par exemple, un contrat de 100 EUR annuels, facturé à l'année, donnera une facture de 100 EUR. Mais si la fréquence de facturation est de 6 mois, il donnera à deux factures d'un montant de 50 EUR (et non pas deux factures de 100 EUR).