DRM : Déclaration Récapitulative Mensuelle

Tous les vignerons, mais aussi les brassiculteurs, sont tenus à une DRM : chaque mois, cela consiste à faire l'inventaire de la cave, inventaire qui doit être en phase avec les mouvements enregistrés sur le mois.

Cette extension utilise les mouvements de stock enregistrés dans Gestan et calcule automatiquement les résultats théoriques en fonction des mouvements enregistrés et des stocks précédents : il ne reste plus qu'à les comparer avec l'inventaire.

Elle permet également de calculer les taxes à payer, dans le cas d'une exploitation brassicole (brasserie).

Son paramétrage très souple lui permet de s'adapter aux contraintes spécifiques des différentes régions viticoles.

Cette extension requiert l'utilisation des fonctionnalités de gestion de stock de Gestan. Elles s'activent via le paramétrage général.

Dès lors qu'elle est activée, il faut paramétrer :

• les types de mouvements de stock
• les correspondances entre unité (à combien de bouteilles correspond un magnum, par exemple)

Accès : Outils → Administration → Libellés paramétrables

Paramétrez les divers types de mouvements de stock que vous comptez enregistrer.

Accès : Outils → Administration → Référentiel → Coefficient entre unités

Puis paramétrez la table de correspondance entre unités, pour enregistrer le rapport entre votre unité de référence pour le calcul des DRM (la bouteille, en général, ou le col, mais vous pouvez aussi utiliser l'hecto), et les autres unités possibles : par exemple, un magnum = 2 bouteilles, un jéroboam = 8 bouteilles, 1 fillette = 0.5 ou 0.75 bouteille (selon les régions), 12 bouteilles = 1 cuite, 24 bouteilles = 1 coma, etc.

Accès : Outils → Paramètres de l'application → Paramétrage des extensions → DRM

Indiquez la ou les familles de produits qui correspondent aux vins (ou bières) vendus, puis l'unité de référence vin pour les calculs (en général, Bouteille, ou Hecto).

La case Synth en unité de référence permet d'obtenir des totaux non pas pas Appellation/Centilisation, mais par Appellation, en convertissant tout dans l'unité de référence. En Champagne, cette case n'est pas à cocher, les totaux étant demandés en Appellation/Centilisation.

Il est possible de spécifier un nombre de décimales, ce qui est utile par exemple quand vous avez beaucoup de bouteilles, mais que votre unité de référence pour le vin est l'hecto.

Vous pouvez spécifier, le cas échéant, les types de mouvements à ne pas prendre en compte dans les calculs (par exemple les mouvements qui correspondraient à un tirage pour mise en bouteille), via Mvts exclus.

Vous aurez généralement besoin de gérer des appellations, ou une codification fiscale : stockez la dans une combo paramétrable de la fiche produit, et indiquez la dans la Combo appellation.

Le titre alcoolique est nécessaire dans le cas de la gestion des taxes sur l'alcool : stockez le dans un champs complémentaire numérique de la fiche produit, et indiquez ce champ dans la combo Titre alcool.

Si vous gérez les mouvements de capsules représentatives de droits (CRD), indiquez la famille de produit correspondantes dans le champs Capsules, et précisez l'unité de gestion de référence pour les CRD dans la combo unité ref CRD (en général : Unité)

Si vous avez plusieurs types CRD, stockez les dans une combo paramétrable de la fiche produit, et indiquez cette combo via Combo capsule.

Indiquez enfin dans combo taxe quelle combo de la fiche produit vous stockez le régime de taxe du vin en question.

Il s'agit de regrouper vos types de mouvements dans les types identifiés par l'administration. Par exemple, vous pouvez avoir un type de mouvement Casse, un autre Dégustation client, un autre Conso familiale, dans certaines régions ces trois types sont regroupés sous une catégorie unique “Casse/Dégustation”.

Vous pouvez utiliser jusqu'à 12 regroupements de types de mouvements de stock.

Saisissez d'abord un libellé avec les petits boutons 1.

Accès : Outils → Paramètres → Champs complémentaires.

Cet écran permet de stocker les données nécessaires à l'extension DRM.

Dans cet exemple (réel - merci Pascal ) :

• La combo 1 stocke l'appellation (catégorie fiscale)
• Le numérique 1 stocke le titre alcoolique.
• Les capsules sont gérées dans la combo 2
• Le régime de taxes dans la combo 5.

Il a été opté de stocker catégorie (Blanc/Rouge/Rosé) dans un booléen plutôt que dans une combo, les 5 combos disponibles étant exploitées.

Avec le paramétrage ci-dessus, l'onglet “Autres données” de la fiche produit sera disposée comme suit :

Nous retrouvons bien les quatre zones exploitées par l'extension DRM.

L'extension permet de calculer les droits et taxes à payer, en fonction des volumes alcooliques vendus.

Pour chaque mouvement de stock en sortie, l'extension va calculer le volume d'alcool à partir de la valeur du titre alcoométrique volumique (TAV, ou degré alcoolique, ou degré d'alcool) du produit concerné, et va appliquer un pourcentage de taxe dépendant du régime qui lui est appliqué.

Ici, nous avons déclaré que le premier champ numérique complémentaire disponible pour la fiche produit sert à déclarer le titre alcoométrique, et que la troisième combo complémentaire disponible pour la fiche produit sert à déclarer le régime de taxe possible (par ex : taux réduit, taux plein, taux brassage à façon). Ces deux champs servent de base au calcul des taxes qui pèsent sur la fabrication de bière.

Le bouton 1 vous permettra de paramétrer la correspondance entre le régime de taxe et le taux de taxe (cela évite de remettre à jour toutes les fiches produit en cas de changement de taux de taxe), qu'il faut enregistrer de la manière suivante :

[libellé du régime] | [taux de taxe]

par exemple “Brassage à façon|7.40”

Il faudra aussi indiquer la correspondance entre l'unité de référence (la bouteille), et le litre, comme ci-dessous.

Vous pouvez utiliser un bouton-joker avec la commande “Table_DRM” pour l'afficher sous forme de bouton sur le bureau de Gestan.

Sur cet onglet, tous les mouvements du mois sont affichés. Vous pouvez exclure les mouvements de transfert, si vous gérez plusieurs emplacements différents, par exemple deux dépôts distincts.

La colonne Marché présente le marché déduit du type de mouvement (les types de mouvements peuvent être regroupés en marchés).

Le menu contextuel de la table présente une option de totalisation des lignes sélectionnées. Il y a aussi une option Enlever, qui permet éventuellement de ne pas prendre en compte certains mouvements.

Le menu contextuel de la liste des mouvements permet aussi de demander l'édition de l'état DRM1 : c'est une bonne idée que de l'archiver en même temps que votre Déclaration Récapitulative Mensuelle, pour conserver sur papier les bases du calcul. Vous pouvez aussi imprimer par ici l'état STK2 des mouvements de stocks.

Le bouton Stk/App affche les stocks par appellation pour le mois en cours.

Les mouvements dont les unités n'ont pas pu être convertis dans l'unité de référence sont signalés en rouge sur le premier onglet (et ils ne sont pas pris en compte sur les suivants). Dans le cas contraire, la conversion correcte est signalée par la couleur jaune paille.

Le menu contextuel de la zone de choix de l'année/ mois permet de choisir une plage de date libre.

Cette table présente les totaux par produits.

Si une combo de gestion des appellation a été déclarée, les résultats sont présentés par appellation, comme ci-dessous :

Cette table présente les totaux par types de mouvements.

Cet onglet n'est affiché que si vous avez paramétré un combo taux alcoométrique et un combo régime de taxe.

La table présente les mouvements de la période, regroupés par régime de taxation. Pour chaque ligne, l'équivalent alcool est calculé, et le taux de taxe appliqué. Le total est ce que vous devrez payer.

Ce sont les chiffres qui seront à reporter sur votre DRM.

Vous pouvez saisir directement dans la table les valeurs de stock du mois précédent (que vous trouverez sur votre DRM du mois précédent, bien sûr). Ils seront mémorisés pour le mois suivant, sauf si le mois en cours est antérieur à celui de dernier inventaire (ce qui ne serait pas une situation normale).

La dernière ligne est une ligne de totalisation calculée dans l'unité de référence.

De plus, une table présente la ventilation par regroupements, selon le paramétrage des regroupements.

Si vous aviez précisé une combo de gestion des appellation, les totaux sont effectués par appellation, comme ci-dessous.

Le menu contextuel de la table (ci-dessous)

permet de supprimer l'historique de stock du mois précédent (il sera recalculé automatiquement), ou de supprimer la totalité des historiques de stocks depuis le début. C'est le dernier jour du mois précédent le mois en cours qui sera considéré comme la date de dernier inventaire.

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